Réglements et Statuts

Statuts des arquebusiers de St Victor

 
ARTICLE 1 
                Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 15 août 1901 dite, LES ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR 
 Le siège de l'Association est fixé au, 14 rue des Laudières 41120 CELLETTES 
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration en tout endroit du département du Loir et Cher 
 
ARTICLE 2- BUTS 
Cette Association a pour but de réunir en union, des personnes licenciées à la Fédération Française de Tir, pour  la collection, le tir, et l’étude de l’histoire des armes anciennes et plus généralement toute activité contribuant à la sauvegarde et la revalorisation du patrimoine historique de la France en ce domaine par leur affiliation aux Arquebusiers De France et de participer à son rassemblement annuel avec les moyen dont elle dispose. 
 
ARTICLE 3- MOYENS D'ACTION 
1)  La publication du règlement ADF de tir aux armes anciennes.
2)  L'aide à l’organisation de compétitions, de concours et de manifestations diverses, relatives à la pratique du tir avec des armes anciennes.
 
ARTICLE 4- DUREE 
 La durée de l'union est illimitée. 
 
ARTICLE 5- MEMBRES 
Les membres adhérents à l’association sont les adhérents à la Fédération Française de Tir,  à jour de leurs cotisations et à jour de la cotisation de l’association Arquebusiers De Saint Victor,  affiliée aux Arquebusiers De France. 
 
ARTICLE 6- ADMISSION 
Pour faire partie de l'association, il faut adresser une demande écrite par courrier ou par courriel au Président en fournissant les renseignements suivants ;
 
- Nom
- Prénom
- Adresse
- E-mail
- Numéro de licence F.F.Tir
- Une photo
 
Le Conseil d'Administration, de l’Associations fait connaître à l'intéressé, après avoir vérifié si le candidat répond aux conditions exigées par les statuts, son acceptation ou son refus. Cette décision est sans appel. Tout membre est tenu de respecter les statuts et le règlement intérieur. Tous les membres, pratiquant le tir, doivent obligatoirement être affiliés à la Fédération Française de Tir
 
 
ARTICLE 7- RADIATION 
 Selon l’importance des fautes il peut être envisagé une lettre d’avertissement avant radiation. 
La qualité de membre des Arquebusiers De Saint Voctor se perd :
 
-          Par la radiation prononcée pour motif grave par le Conseil d'Administration et décrite dans le règlement
 
-          En raison de modifications de leurs statuts qui ne rempliraient plus les conditions exigées pour faire partie de l'union.
 
-          A titre individuel par la démission ou le décès.
 
-          Par la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation.
 
-          Pour motif grave, par le Conseil d'Administration. Le membre intéressé est préalablement appelé à fournir ses explications devant le Conseil d’Administration. Le Président notifie la décision du Conseil d'Administration prise à la majorité des membres présents, à l’adhérent de l'Association.
 
-          L'indiscipline ou le comportement sur un stand, l'imprudence réitérée dans le maniement des armes et munitions, sont considérées comme des fautes graves et par conséquent  entraîne sa comparution devant le Conseil d’Administration qui prendra les décisions qui s’imposent.
 
 
ARTICLE 8- CONCOURS 
Un ou plusieurs concours régionaux ou interrégionaux sont organisés par plusieurs membres de l’association en accord avec les membres dirigeants du stand accueillant, par une convention signée par le Président des Arquebusiers De Saint Victor et le Président du stand de l’A.S.J Tir.
La convention est renouvelable et peut être rompue par voie postale ou électronique.
 
 
ARTICLE 9- AFFILIATIONS 
L'association est affiliée par ses membres licenciés à la Fédération française de Tir et Aux Arquebusiers De France, régissant les sports qu'elle pratique.
Elle s'engage à se conformer entièrement aux règlements établis par la Fédérations dont elle relève.
 
 
ARTICLE 10- ADMINISTRATION 
L’association est administrée par un Conseil de 5 membres, au plus, élus au scrutin secret, à la majorité relative, pour une durée de quatre ans, par l'Assemblée Générale. 
Le Conseil est renouvelable, les membres sortants sont rééligibles, les candidatures doivent être adressées au Président au plus tard 30 jours précédant  l'Assemblée Générale. . 
Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur et membre de l'union depuis au moins six mois. 
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil choisit, un Président, un Secrétaire, un Trésorier, un Responsable de Tir. 
En outre, le Conseil peut nommer deux administrateurs supplémentaires choisis parmi les tireurs expérimentés qui ont contribué au prestige de l'union et qui par leur compétence sont susceptibles d'apporter un concours efficace à l'administration de l'union. Ces deux administrateurs peuvent être désignés pour remplacer des membres du Bureau démissionnaires, si aucun membre du Conseil n'est candidat aux postes à pourvoir.
  
 
ARTICLE 11- REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 
Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président, ou sur la demande du tiers de ses membres.
La présence du tiers au moins des membres est nécessaire pour la validité des délibérations ; les décisions du Conseil sont prises à la majorité des voix. En cas d'égalité des votes, la voix du Président est prépondérante.
Les membres absents peuvent se faire représenter par un autre membre muni d'un pouvoir.
Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire. Le Président peut inviter toute personne de son choix, même étrangère à l'union à assister aux séances du Conseil, avec voix consultative seulement.
 
 
ARTICLE 12- FRAIS 
Les fonctions au sein du Conseil d'Administration ne sont pas rémunérées. Les remboursements des frais sont fixés par le règlement intérieur.
 
 
ARTICLE  13 -ASSEMBLEE GENERALE 
Le nombre de membres pris en considération est celui du nombre des cotisations réglées au  31 janvier de l’année de  l'Assemblée Générale.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
L'Assemblée Générale se réunit tous les ans pour entendre les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, la situation financière et morale de l'union.
L'ordre du jour de l'Assemblée Générale approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, fixe le montant de la cotisation annuelle, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour, et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.
L'Assemblée Générale se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts.
Les convocations à l'Assemblée Générale sont faites par lettre ou par courriel adressées à tous les adhérents de l’association au moins trois semaines avant la date et en indiquant l'ordre du jour.
Des Assemblées Générales Extraordinaires peuvent être convoquées par le Président, à la demande du Conseil, ou du quart au moins de membres composant l'Assemblée Générale.
 
 
ARTICLE 15- TRESORERIE 
Les recettes de l'union sont :
 
-          Les cotisations annuelles des membres.
 
-          Les subventions qui pourraient être allouées par tout organisme ou toute collectivité.
 
-          Le produit de l’organisation des concours et rétributions perçues pour prestation ou services rendus.
 
-          L'année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
 
-          Les membres d'honneur ne sont pas tenus de cotiser.
 
-          Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte d'exploitation, le résultat de l'exercice et un bilan, pour contrôler la comptabilité de l'union, l'Assemblée Générale nomme un Commissaire aux Comptes pour une durée d'un an. Ce mandat est renouvelable.
 
-          Le Commissaire aux Comptes ne peut en aucun cas être pris parmi les membres du Conseil.
 
-          Il est justifié chaque année de l'emploi des subventions auprès des autorités qui les ont accordées.
 
 
ARTICLE 16- LE PRESIDENT 
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il ordonne les dépenses. Il peut donner délégation dans les conditions qui sont fixées par le règlement intérieur. 
Les représentants de l'union doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils.
 
 
ARTICLE 17- MODIFICATIONS DES STATUTS
 Les statuts peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale sur la proposition du Conseil d'Administration, ou sur la proposition du dixième des membres dont se compose l'Assemblée Générale représentant au moins le dixième des voix.
Dans l'un comme dans l'autre des cas, les propositions de modifications sont inscrites à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale.
L'Assemblée doit se composer de la moitié au moins des membres représentants au moins la moitié des voix. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée Générale est convoquée de nouveau, mais à 15 jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
 
 
ARTICLE 18- DISSOLUTION 
L'Assemblée Générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de l'union et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres représentant la moitié plus une des voix.
Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée Générale est convoquée de nouveau, mais à 15 jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents.
 
 
ARTICLE 19- LIQUIDATION 
En cas de dissolution, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires, chargés de la liquidation des biens de l'union. Elle attribue l'actif net conformément à la loi, à une ou plusieurs Associations. En aucun cas, les membres de l'union ne peuvent se voir attribuer une part quelconque des biens de l'union.
 
 
ARTICLE 20- FORMALITES ADMINISTRATIVES 
Le Président doit effectuer à la Préfecture, les déclarations prévues à l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 (et dans le décret du 16 août 1901) concernant notamment, les modifications apportées aux statuts,  les changements des personnes chargées de l'administration ou de la direction, le changement d'adresse dans la localité où est situé le siège social.
 
 
ARTICLE 21- REGLEMENT INTERIEUR 
Le règlement intérieur fixe les divers points non-inscrits dans les statuts ; il est préparé par le Conseil d'Administration et adopté par l'Assemblée Générale. 
Ce règlement intérieur est la copie conforme de celui de l’ASJ tir, club qui accueille notre section dans son stand de tir.  
Les présents statuts adoptés par la première Assemblée Générale constitutive du 29 juin 2014.
 
Cellettes le 29 juin 2014
 
 
Le Président                 Le Secrétaire                           Le Trésorier 
 
FRANCIS PERIN              ALAIN AUGAIS                            CLAUDE JOUSSE

Règlement intérieur

Règlement intérieur
ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR
 

Préambule.
 
Le présent règlement intérieur complète les statuts pour définir les modalités de notre fonctionnement associatif.
Il ne peut pas prévoir toutes les situations, ni devenir un catalogue d’interdictions.
Il fixe donc des principes généraux et des règles plus précises.
 
Principes généraux :
 
-          chaque membre de l’association participe à la vie associative pour son loisir sportif sans subir ni créer de gêne anormale.

-          chacun des membres veille à sa sécurité et à celle des autres.

-          chacun se plie aux mesures d’organisation et aux mesures d’urgence décidées par le comité directeur et le Président.

-          les installations et matériels de l’association sont propriété collective, dont chacun assure la préservation, l’entretien, le rangement et
la propreté (douilles, cibles, déchets..). .Elles ne peuvent être utilisées à des fins personnelles et privées sauf situation exceptionnelle décidée et autorisée par le Président et le comité directeur. Toute dégradation accidentelle commise ou constatée est immédiatement signalée à un membre du comité directeur.

-          chacun est tenu aux règles communes de courtoisie, de politesse envers les autres et de convivialité ; les discussions, remarques, propos pouvant choquer autrui ou porter atteinte à la bonne ambiance sont à éviter.
 


Accès aux installations et pratique du tir
 
-          l’accès aux installations gérées par l’ASJ-TIR est réservé aux membres de l’association, aux personnes autorisées par l’association, aux personnes venant lors des permanences se renseigner sur la pratique du tir sportif et notre association, aux tireurs participant à une compétition et personnes participant à une manifestation organisée par LES ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR. Cette disposition ne concerne pas les personnes ou organismes ayant droit d’accès (Municipalité, Autorités Publiques ….).

-          l’accès aux PAS DE TIR est strictement limité aux personnes habilitées à pratiquer le tir sportif, l’enseignement et l’arbitrage selon les dispositions en vigueur au sein de la Fédération Française de Tir.

-          La pratique du tir aux armes anciennes est effectuée sous la responsabilité première des tireurs, avec les seules armes et munitions détenues selon les lois et règlements et selon les prescriptions techniques édictées par la Fédération Française de Tir et les Arquebusiers de France.

-          Tout membre des ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR  peut être accompagné, lors des permanences, par un nombre restreint d’amis ou de membres de la famille, en informant le responsable de la permanence. Ces personnes ont la qualité de « visiteurs »et ne peuvent pas accéder aux PAS DE TIR ni pratiquer le tir sportif.

-          A titre exceptionnel, un « visiteur » peut avec l’autorisation expresse du Président ou de la personne de permanence, pratiquer une séance de tir sportif en initiation découverte, sous la surveillance constante et sous la responsabilité d’un adhérent licencié expérimenté .L’initiation découverte est précédée d’une explication des règles de sécurité, de durée limitée et s’effectue avec des armes de faible calibre.

-          La pratique du tir aux armes anciennes  par des visiteurs accompagnant un tireur licencié en dehors des permanences nécessite une autorisation expresse du Président.

-          La présence des mineurs non licenciés est tolérée dès lors que les enfants sont sous la responsabilité et la surveillance constante d’un membre des ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR,  ou de leurs parents. Les enfants ne doivent pas créer de perturbation, ni engendrer des dangers pour eux-mêmes ou autrui.

-          Toute personne présente dans l’enceinte du stand de tir est tenue d’indiquer sur simple demande d’un membre du comité directeur ou d’un adhérent muni de sa licence, la raison de sa présence, voire d’indiquer son identité. Il sera demandé à la personne présente sans raison valable de quitter le stand. Le président sera informé de l’incident dans les meilleurs délais.

-          Le Président après avis du Comité directeur, prend les mesures utiles à l’organisation matérielle des accès, et l’utilisation des installations.

-          Les animaux domestiques ne sont pas autorisés à divaguer dans l’enceinte du stand. Les animaux domestiques peuvent être tolérés dès lors qu’ils restent dans les véhicules ou sont tenus en laisse .En aucun cas, ils ne peuvent accéder aux pas de tir.

-          Les véhicules automobiles sont autorisés dans l’enceinte du stand, sous réserve des dispositions publiques relatives à la conduite et à l’assurance. Ils doivent être conduits avec prudence, à allure modérée, et stationner sans créer de gène.
 
 Procédure disciplinaire.
 
-          toute infraction aux statuts ,au règlement intérieur, tout fait de nature à porter un préjudice grave à l’association ,tout manquement aux règles de sécurité, de probité ,de décence notamment à l’égard des mineurs peut donner lieu à sanction.

-          les sanctions peuvent être :
*un avertissement écrit
*une restriction dans l’utilisation des pas de tir
*une exclusion temporaire des ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR
*une exclusion définitive des ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR
Les simples remarques et mises en garde verbales ne sont pas des sanctions.

-          toute personne constatant ou ayant connaissance d’une infraction en informe le Président ou le Vice président dans les meilleurs délais.

-          le président demande toute explication à l’adhérent mis en cause.

-          en fonction des faits, le président peut saisir la « commission de discipline », en lui communiquant par écrit les faits précis reprochés, la ou les personnes en cause, les pièces et documents utiles à la compréhension du dossier.

-          le président informe la personne concernée par courrier, de la saisine de la commission de discipline et lui indique les faits précis reprochés

-          la commission de discipline convoque l’intéressé, par lettre recommandée cosignée par le Président, dans un délai compris entre huit et vingt et un jours, et lui indique qu’il pourra se faire assister par un membre de l’association de son choix, hormis les membres de la commission disciplinaire.

-          l’adhérent convoqué peut, pour des raisons majeures, demander un seul report.

-          la commission de discipline siège à trois membres. Elle prend les mesures utiles à la compréhension du dossier. Elle donne à l’intéressé et à la personne qui l’assiste toute possibilité de se justifier.

-          la commission de discipline décide par vote une éventuelle sanction. Cette sanction est proportionnée à la gravité des faits, elle est définie et motivée par écrit à l’attention du Président.

-          le président entérine la sanction et la confirme par lettre recommandée à l’intéressé en faisant référence à la décision de la commission. 
L’intéressé peut faire un recours écrit auprès du Président. Le Président et les membres de la commission ayant siégé décident souverainement s’ils donnent suite.

 -         le Président ou en cas d’intérim le vice président peuvent prendre une mesure conservatoire pendant la procédure disciplinaire lorsque l’urgence ou les intérêts majeurs de l’association la justifie.

-          les sanctions externes, telles condamnations pénales, sanctions sportives (dopage, tricheries….) peuvent entraîner des sanctions disciplinaires par les ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR.

-          les sanctions prononcées par les ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR  peuvent être portées à la connaissance des autorités concernées (FFTIR, Préfecture….).

-          l’exclusion des ARQUEBUSIERS DE SAINT VICTOR ne donne lieu à un aucun remboursement ou dédommagement. 
 
Entrée en vigueur. 
 
Le règlement intérieur doit être adopté par vote majoritaire du Comité Directeur.
Il est porté à la connaissance des adhérents par tout moyen de publicité, notamment par simple affichage au sein du stand.
Un exemplaire est tenu à disposition pour consultation au bureau d’accueil et s’applique après publicité.
Il sera soumis pour approbation définitive lors d’une prochaine Assemblée Générale (Article 21 des statuts).
 
Toute modification ou ajout est soumis à la même procédure.
 
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Le Règlement intérieur a été adopté à l’unanimité par le Comité Directeur le 29/06/2014, puis entériné par l'Assemblée Générale Ordinaire.
 
 
Le PRESIDENT                                                                             Le SECRETAIRE
 
Francis PERIN                                                                          Alain AUGAIS



ORGANISATION EN CAS D’AFFLUENCE
 
 
Le nombre important de licenciés et le bon niveau de fréquentation des stands, implique que nous définissions quelques modalités d'organisation pratiques,
pour que lors des jours d'affluence, tout le monde puisse pratiquer au mieux.

Il ne s'agit pas de créer des contraintes injustifiées mais de nous auto-discipliner pour le bien être de tous.
 
Stationnement des véhicules.
Les véhicules peuvent être stationnés en partie haute, à l'arrivée au stand, afin de ne pas saturer la partie basse.

Ne pas bloquer de véhicules avec le votre, sauf accord préalable du propriétaire du véhicule bloqué. Stationnez votre véhicule de façon rationnelle pour optimiser les places disponibles.
 
Organisation des tirs.

Un tireur est désigné comme coordonateur du tir. Nul ne peut se rendre aux cibles avant son autorisation.

Cette autorisation d'aller au cibles, est donnée à haute voix, après ordres de "cesser le tir, posez vos armes en sécurité", et vérification visuelle que personne n'ait la main sur l'arme.


Les tireurs se rendent vers les cibles en utilisant les chemins latéraux prévus à cet effet.
Le tir reprendra sur autorisation de l'organisateur, qui aura vérifié que personne n'est dans la zone dangereuse.

 A compter de 2014, le coordonateur du tir sera identifié par un badge prêté par le bureau, au premier tireur se rendant au pas de tir. A son départ, il remettra son badge à un autre tireur qui prendra le relai comme coordonnateur de tir. Si aucun autre tireur présent, le badge sera redonné au bureau
Les tirs seront interdits si aucun coordonateur de tir muni de son badge n'est présent sur le pas de tir.

Les douilles doivent être régulièrement ramassées par les tireurs et mises dans les poubelles à disposition.

Utilisation du bâtiment 25/50 mètres.

Dans la mesure du possible, ce bâtiment sera principalement affecté au tir aux armes anciennes. Le tir à l'arme ancienne se déroule généralement par séries complètes, assez longues (temps de préparation et de chargement). Ceci n'est pas compatible avec des passages répétés aux cibles pour examen des résultats par les tireurs en armes modernes, dont la cadence de tir est très rapide.

Les tireurs armes de poing armes modernes utiliseront de préférence le bâtiment 25 mètres.
Si tous les postes 25 mètres de ce bâtiment sont utilisés, les tireurs armes modernes pourront utiliser le bâtiment "armes anciennes" mais en se pliant à la cadence de tir "armes anciennes".
Il est rappelé qu'on peut visualiser les résultats au 25 mètres sans se rendre aux cibles (lunettes, longues vues, jumelles...).

Téléphones portables.

Veiller à les mettre en mode silencieux sur les pas de tir.
L'ouverture de la 5ème symphonie jaillissant de la poche du voisin n'est pas forcément le meilleur moyen de réussir un 10.
Eloignez vous des pas de tirs pour faire vos communications téléphoniques. 
 
 
Les permanents.

Les personnes de permanence ne sont pas des salariés, mais des bénévoles qui acceptent de donner une partie de leur temps libre, pour que les adhérents
profitent des installations.

Ils doivent vous accueillir avec coutoisie afin de répondre au mieux à vos sollicitations.
En contrepartie, ils doivent être considérés avec compréhension, notamment sur le fait qu'ils ne peuvent pas être partout à la fois et qu'ils ne peuvent pas non plus régler tous les aléas d'une séance de tir.

Prévoyez d'arrêter vos tirs pour l'heure de fermeture.

Les éventuelles remarques faites par les permanents ne doivent pas être présentées ni vécues comme des reproches ou sanctions, mais comme de simples explications ou rappels visant à garantir la sécurité, la convivialité et la bonne marche de l'Association.